DISPOSITIFS DE RETENUE POUR ENFANT
Les dispositifs de retenue pour enfant peuvent être transportés à bord de nos appareils (en plus de la franchise de bagages cabine pour un bébé) seulement si ce dernier est utilisé afin de retenir l’enfant durant toutes les phases de vol. Afin d’être utilisé à bord, un siège passager doit être réservé à cet effet. Si un siège n’est pas disponible, le dispositif de retenue pour enfant devra être enregistré et placé en soute.
Les porte-bébés de type élingue (semblable à un Snugli© ou à un Baby Bjorn©) sont autorisés en tant que bagage à main, mais ils ne sont pas approuvés pour être utilisés comme dispositifs de retenue pour enfant dans un aéronef.
POLITIQUE – BÉBÉS ET ENFANTS
Chrono Jet ne fournit pas de dispositif de retenue pour enfant à bord de nos appareils. La Réglementation de l’Aviation Canadienne interdit à tout passager (âgé de plus de 16 ans) d’être, à n’importe quelle moment, responsable de plus d’un bébé à bord d’un aéronef. Ceci s’applique peu importe si le bébé est transporté sur les genoux ou attaché dans un dispositif de retenue.
Chrono Jet est lié par la réglementation de Transport Canada concernant les dispositifs de retenue pour enfant acceptables à bord.
Seuls les sièges de sécurité ou les systèmes de retenue conformes à la réglementation sont acceptés pour l’utilisation à bord d’un aéronef. L’utilisation d’un tel dispositif est:
- Obligatoire pour un enfant de moins de deux (2) ans et qui occupe seul un siège passager
- Optionnel pour un jeune enfant, selon les indications du manufacturier et du poids maximal du dispositif de retenue.
DISPOSITIFS DE RETENUE ACCEPTÉS
Les dispositifs de retenue pour enfant sont acceptés à bord d’un aéronef tant et aussi longtemps qu’ils arborent un autocollant d’approbation de la Canadian (ou Federal) Motor Vehicle Safety Standards. Cet autocollant portera la mention que ce siège est conforme selon la réglementation CMVSS 213 ou 213.1 ou FMVSS 213.
IDENTIFICATION REQUISE
Transport Canada a élargi les normes d’acceptabilité en matière de dispositifs de retenue pour enfant autorisés à bord d’un aéronef. Ainsi, les dispositifs conçus en vertu des normes australienne, néo-zélandaise et des Nations-Unis (Commission Économique pour l’Europe – CEE) sont autorisés à conditions que les éléments ci-dessous soient respectés.
NORME AUSTRALIENNE ET NÉO-ZÉLANDAISE
Pour être accepté à bord d’un aéronef, les dispositifs de retenue pour enfant conçus en vertu des norme australienne et néo-zélandaise doivent arborer les deux autocollants suivants:
1. La norme 1754:
Et
2. L’étiquette ci-dessous stipulant que le dispositif est accepté à bord d’un aéronef:
Un dispositif de retenue conforme aux normes australienne et/ou néo-zélandaise et qui ne comporte pas les deux autocollants ne pourra pas être utilisé à bord d’un aéronef canadien.
NORMES DES NATIONS-UNIES (ONU) – COMMISSION ÉCONOMIQUE POUR L’EUROPE (CEE)
Pour être accepté à bord d’un aéronef, les dispositifs de retenue pour enfant conçus en vertu de la norme ONU-CEE doivent arborer les deux autocollants suivants:
1. Un autocollant mentionnant UN standard ECE R44-03 (revision 03) ou toute révision ultérieure comme démontré dans les exemples ci-dessous:
Et
2. Un autocollant portant la mention For use in Aircraft tel que démontré dans les exemples ci-dessous:
Un dispositif de retenue conforme aux normes australienne et/ou néo-zélandaise et qui ne comporte pas les deux autocollants ne pourra pas être utilisé à bord d’un aéronef canadien.